Louangesà Allah
Lacondition liée à la pénalité citée dans le contrat implique le remboursement duprêt en plus d'intérêts. La présence d'une telle condition dans un contratsuffit pour le rendre interdit et partant caduc. Tout prêt assorti de lacondition de payerdequelque manière que ce soit un surplus après l'acquittement de la sommeempruntée est un prêt usurier qu'il n'est pas permis de contracter.
IbnAbdoul Barr (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) a dit:Tout surplus en espèce ou en nature exigé par le créancier du débiteur est du riba (intérêt illicite). Ceci ne fait l'objetd'aucune divergence. Extrait d'al-Istidhkaar (6/516).
L'une des résolutions de l'Académie Islamique deJurisprudence de la Ligue Islamique Mondiale stipule: Si le créancier imposeau débiteur, ou formule la condition portant sur, le paiement d'une sommeprécise à titre de pénalité à calculer en fonction de la durée du retard dupaiement, cela constitue une condition caduque qu'il ne faut pas retenir car iln'est pas permis de l'honorer; qu'elle soit formulée par la banque ou par uneautre partie car on se trouve en présence du type de ribaantéislamiqueque le Coran était venuinterdire. Extrait des résolutions del'académie islamique de Jurisprudence, (p. 266).
Iln'est pas permis de s'engager dans un contrat impliquant une conditionusurière, même si le demandeur du prêt s'était résolu à respecter lesconditions mentionnées tout en s'abstenant (effectivement) à payer des intérêtsusuriers. Voir pour davantage d'informations la réponse donnée à la question n° 112090 et la réponse donnée à la question n° 98118 et la réponse donnée à la question n° 103416.
Allah le sait mieux.
